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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA – LSBH
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LA NATURE, EN VERITE...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NATURE, EN VERITE...
DELTA – LSBH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94505072
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013

Présentation de la marque LA NATURE, EN VERITE...

Déposée le 3 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA – LSBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NATURE, EN VERITE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA – LSBH domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92542 MONTROUGE (dossier no 2253206) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 803 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253206) - 69006 - France.

La marque LA NATURE, EN VERITE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LA NATURE, EN VERITE... est expirée depuis le 25 novembre 2013.

DELTA – LSBH a également déposé les autres marques suivantes : EFFIDENTAL , CITRODENTAL , NO FUME


DELTA – LSBH, Société par actions simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92542 MONTROUGE (dossier no 2253206) - 92542 - France - SIREN 971803143


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253206) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253206 - Publication au BOPI 2003-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382800 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292390 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°286654 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382797 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382798 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252773 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382799 - Publication au BOPI 2003-11-25

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical, tous ces produits étant naturels

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.